SOMMAIRE
PARTIE 1
1.1. Le contexte francilien de la valorisation matière
1.1.1 Contexte national des déchets du BTP
1.1.2 Contexte régional des déchets du BTP
1.1.3 La production régionale des écomatériaux
1.2. Objectifs du « kit écomatériaux »
1.2.1 Un retour d expérience de la démarche de valorisation matière des terres de la Société du Grand Paris
1.2.2 Pérennité de la ressource « terres excavées »
1.2.3 Acteurs et nature des opérations ciblés
1.2.4 Limites
PARTIE 2
2.1. Écosystème mis en jeu
2.1.1 Périmètre émetteur « Source » : maître d ouvrage producteur de déchets
2.1.2 Périmètre gestion des terres excavées « Transit » : opérateurs de gestion des déchets et/ou des matériaux
2.1.3 Périmètre de mise en œuvre « Exutoires » : porteur de projet public ou privé
2.2. Terres excavées en Île-de-France
2.2.1 Lithologies rencontrées dans les creusements grandes profondeurs (0 à 50m)
2.2.2 Caractéristiques des terres excavées
2.3. Écomatériaux et écoproduits mis en jeu
2.3.1 Description des filières étudiées
2.3.2 Formulation des écoproduits et performances associées
2.4. Cadres assurantiel et règlementaire
PARTIE 3
3.1. Méthodologie générale : conception et contractualisation
3.1.1 L équipe projet
3.1.2 Présentation générale des volets méthodologiques
3.2. Compétences du maître d œuvre « économie circulaire »
3.3. Outils de calcul du taux d utilisation des écomatériaux/ écoproduits
3.3.1 Notice de calcul du taux d écomatériaux/écoproduits minimum
3.3.2 Utilisation des écoproduits monolithiques
3.3.3 Utilisation des écomatériaux et écoproduits granulaires pour les travaux de voiries
3.3.4 Utilisation de sols reconstitués en substitution de la terre végétale de décapage
3.4. Favoriser la prescription d écoproduits dans les marchés publics de travaux
3.4.1 Les possibilités offertes par le code de la commande publique
3.4.2 Mécaniques pour la mise en œuvre d éco-critères d attribution relatifs aux objectifs de performance en matière environnementale définis en fonction de l objet du marché