3.1. Méthodologie générale : conception et contractualisation
3.1.1 L équipe projet
3.1.2 Présentation générale des volets méthodologiques
3.2. Compétences du maître d œuvre « économie circulaire »
3.3. Outils de calcul du taux d utilisation des écomatériaux/ écoproduits
3.3.1 Notice de calcul du taux d écomatériaux/écoproduits minimum
3.3.2 Utilisation des écoproduits monolithiques
3.3.3 Utilisation des écomatériaux et écoproduits granulaires pour les travaux de voiries
3.3.4 Utilisation de sols reconstitués en substitution de la terre végétale de décapage
3.4. Favoriser la prescription d écoproduits dans les marchés publics de travaux
3.4.1 Les possibilités offertes par le code de la commande publique
3.4.2 Mécaniques pour la mise en œuvre d éco-critères d attribution relatifs aux objectifs de performance en matière environnementale définis en fonction de l objet du marché
PARTIE 3